Éditeur :

METZ JUDO ET JUJITSU
Arènes de Metz
5, avenue Louis le Débonnaire
57000 Metz

Affilié à la FFJDA 570450
Inscrit le 19 mai 2009 auprès du Tribunal de Metz, Registre des Associations, Vol 148, Folio N° 24.
SIRET 513 540 203 00025

Directeur de la publication : M. Bruno Trinquier, président de Metz Judo
Développement et maintenance : bt-c enter, Metz

Hébergement :

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2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex

Dans l'ensemble de ces mentions légales, le terme "Metz Judo" désigne l'association Metz Judo et Jujitsu, le terme "adhérent" désigne l'adhérent s'il est majeur ou son représentant légal s'il est mineur, et le terme "dossier d'inscription" désigne le dossier de pré-inscription à Metz Judo rempli en ligne sur le présent site Internet.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre protégée dont Metz Judo est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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RGPD et Données personnelles

Finalité du traitement

Ce site recueille les données personnelles nécessaires à l'établissement du dossier d'inscription à Metz Judo et la génération du dossier au format PDF (fiche d'inscription, formulaire de certificat médical, formulaire d'autorisation de contrôle antidopage pour les mineurs, pièces jointes informatives).

Confidentialité du questionnaire de santé

Il peut être demandé à l'adhérent de remplir un questionnaire de santé conformément à l'article L231-2 du Code du Sport. Les réponses au questionnaire de santé sont strictement confidentielles, non consultées et non conservées par Metz Judo

Stockage et durée de conservation des données

A l'issue du processus d'inscription, le dossier d'inscription est envoyé à l'adhérent aux adresses emails qu'il a indiquées, au secrétariat de Metz Judo et est stocké sur le serveur Internet de Metz Judo dans un espace sécurisé.

Les dossiers numériques sont conservés pendant la durée de la saison sportive du 1er septembre au 31 août et supprimés dans un délai de 3 mois suivant le début de la saison sportive suivante..

Les dossiers imprimés sont conservés dans les locaux de Metz Judo pendant la même durée et détruits selon les mêmes modalités.

Signature électronique

Le dossier d'inscription est signé électroniquement par l'adhérent via la saisie d'un code unique envoyé à l'adresse email principale indiquée. Cette saisie vaut signature électronique au sens de l'article 1367 du Code Civil.

Afin de garantir la traçabilité, la sécurité et la validité juridique de la signature électronique, les données techniques suivantes sont collectées et stockées sur le serveur informatique de Metz Judo :

• Adresse IP de l'appareil utilisé pour la signature, anonymisée par masquage des derniers bits conformément aux recommandations de la CNIL.
• Système d'exploitation (Windows, MacOS, Linux, Android, iOS, ...).
• Type et version de navigateur (Chrome, Edge, Firefox, Safari, Opera, ...).
• Date et heure de la signature.
• Empreinte cryptographique des données validées.

Ces données sont conservées uniquement à des fins de preuve et de validation de la signature électronique, pour une durée proportionnée aux obligations légales et aux besoins d’audit.

Utilisation des données

Les données issues des dossiers d'inscription ayant donné lieu à une adhésion effective sont utilisées pour la prise de licence à la Fédération Française de Judo (FFJDA) et dans le logiciel SportsRégion de gestion des adhérents, hébergeur du site www.metzjudo.com.

Sauf demande expresse de votre part, Metz Judo n'autorise pas la FFJDA à transmettre vos coordonnées à ses partenaires commerciaux.

La politique de confidentialité de SportsRégion est consultable sur la page des informations légales du site www.metzjudo.com.

Droits des personnes

Conformément à la réglementation européenne et française en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité et d’effacement des données vous concernant, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données pour motifs légitimes. Vous pouvez exercer vos droits en nous écrivant à l'adresse contact@metzjudo.com en indiquant la référence du dossier, ainsi que le nom et le prénom du judoka concerné.

En cas de désaccord persistant, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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